Propriété intellectuelle et droits d’auteur

La Clé du Livre, lors de toutes les interventions sur votre manuscrit, vous garantit bien évidemment la plus stricte confidentialité et le respect le plus entier de vos droits d’auteur sur lesquels absolument rien ne vous sera demandé : vous restez le seul propriétaire de vos textes, notre action est à ce point de vue « transparente ».

Afin de protéger vos droits, lorsque vous décidez de travailler avec la Clé du Livre, un accusé de réception vous parvient systématiquement lors de la réception de votre livre. Cet accusé comporte :

  • vos noms et adresse,
  • le titre de votre manuscrit,
  • son nombre de mots,
  • la date de réception,
  • les premières et dernières lignes de votre ouvrage ainsi qu’un extrait pris au hasard.

N’hésitez pas à prendre contact !

Quel que soit, ensuite, le moyen choisi de faire vivre votre livre, vous devrez tout formaliser lors de la signature d’un contrat d’édition.
Il sera question, dans ce dernier, de propriété intellectuelle et de droits patrimoniaux, droits dérivés, droits d’auteur… Etre écrivain ne signifie pas forcément maîtriser les termes juridiques et les rouages d’un contrat d’édition.

Sans prétendre remplacer un professionnel du droit, voici quelques éléments, et surtout quelques liens, qui pourront vous aider à y voir plus clair :
Le droit d’auteur, défini dans le Code de la Propriété Intellectuelle, est la traduction juridique du principe que toute création intellectuelle appartient à son créateur.

Ce dernier, l’auteur, donc, peut librement décider de rendre son œuvre publique ou non, et en choisir les modalités de diffusion.

Le droit d’auteur est donc un droit à deux dimensions :
Il a une dimension morale par laquelle il rattache l’œuvre à son auteur.
Il a également une dimension patrimoniale grâce à laquelle les conditions d’exploitation de l’œuvre sont définies.

La rémunération d’un auteur en « droits d’auteur » est la contrepartie financière de la cession de ce droit d’exploitation.

Vous trouverez le Code de la Propriété Intellectuelle sur :
www.celog.fr
Ou sur
www.legifrance.gouv.fr

Des fiches explicatives claires sont en outre à votre disposition sur :
www.culture.gouv.fr
Ainsi que sur le site du CNRS : www.sg.cnrs.fr

Si vous aviez la moindre question sur le contrat qui vous est proposé, que nous ayons ou non travaillé ensemble sur votre manuscrit, je me ferai une joie de vous donner, gracieusement, dans la mesure de mes compétences, un avis. N’hésitez pas à me contacter.